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Rotulig Motion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rotulig Motion
SM Europe

Numéro de dépôt :
4598149
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
Rotulig Motion de SM Europe

Présentation de la marque Rotulig Motion

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rotulig Motion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA La herbetais - 355520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque Rotulig Motion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rotulig Motion arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


SM Europe - ZA La herbetais - 355520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, Attelles orthopédiques, Attelle de genou, Genouillères orthopédiques; Genouillères élastiques à usage médical.