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Rotulig Activ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rotulig Activ
SM Europe

Numéro de dépôt :
4535846
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
Rotulig Activ de SM Europe

Présentation de la marque Rotulig Activ

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rotulig Activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque Rotulig Activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rotulig Activ arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques, genouillères orthopédiques.