Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOBOX
SM Europe

Numéro de dépôt :
4618661
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
ORTHOBOX de SM Europe

Présentation de la marque ORTHOBOX

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque ORTHOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOBOX arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boîtes en papier ou en carton ; brochures.