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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE
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ORTHEIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHEIS
SM EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3781802
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
ORTHEIS de SM EUROPE

Présentation de la marque ORTHEIS

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE domicilié(e) 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque ORTHEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHEIS est expirée depuis le 15 novembre 2020.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE, SARL - 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM EUROPE - 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.