Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orliman Toujours en mouvement
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4328919
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
Orliman Toujours en mouvement de SM Europe

Présentation de la marque Orliman Toujours en mouvement

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orliman Toujours en mouvement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Mme. Alice Le Guen domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque Orliman Toujours en mouvement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orliman Toujours en mouvement arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, Mme. Alice Le Guen - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; orthèses, attelles orthopédiques, attelles médicales ;

Gestion des affaires commerciales ; Service de vente en gros et au détail dans les magasins de produits orthopédiques en tous genres.