Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orliman Neostrap
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4358099
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Orliman Neostrap de SM Europe

Présentation de la marque Orliman Neostrap

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orliman Neostrap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque Orliman Neostrap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orliman Neostrap arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, M. Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; orthèses, attelles orthopédiques, Bandes de contentions.