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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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Orliman CryoPump
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orliman CryoPump
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4310942
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2026
Orliman CryoPump de SM Europe

Présentation de la marque Orliman CryoPump

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orliman CryoPump » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Frouin Raphaël domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque Orliman CryoPump a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orliman CryoPump arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE, LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, M. Frouin Raphaël - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques, épaulières orthopédiques, genouillères orthopédiques, chevillères orthopédiques, attelles médicales alliant la technologie de la cryothérapie et la compression.