L EVOLUTIVE
Présentation de la marque L EVOLUTIVE
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EVOLUTIVE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
SM Europe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763758 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17