HOUAT

SM Europe, SAS

Présentation de la marque HOUAT

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Mme. Alice Le Guen domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque HOUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUAT arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft