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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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GENUFLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENUFLEX
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
3764065
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
GENUFLEX de SM Europe

Présentation de la marque GENUFLEX

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENUFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

La marque GENUFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENUFLEX arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Renouvellement avec limitation le 20 août 2020 n°2757295 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.