Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS
SM EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
4056113
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS de SM EUROPE

Présentation de la marque GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE, M. JOSE FERNANDEZ domicilié(e) 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME PODOLOGIE FEETPAD CONFORT POUR LES PIEDS est expirée depuis le 20 décembre 2023.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE, SARL - 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM EUROPE, M. JOSE FERNANDEZ - 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.