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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe
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ELBOWLUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELBOWLUTION
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
3763044
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
ELBOWLUTION de SM Europe

Présentation de la marque ELBOWLUTION

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELBOWLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice domicilié(e) ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France.

La marque ELBOWLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELBOWLUTION arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


SM Europe, SAS, Mme Le Guen Alice - ZA la Herbetais, 35520 La Mézière - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Renouvellement avec limitation le 20 août 2020 n°2757293 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.