Marque enregistrée - Marque en vigueur

DorsoX
SM Europe

Numéro de dépôt :
4544705
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
DorsoX de SM Europe

Présentation de la marque DorsoX

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DorsoX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque DorsoX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DorsoX arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques, ceintures de soutien lombaire.