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Marques déposées par SM EUROPE
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Dorso 3D
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dorso 3D
SM EUROPE

Numéro de dépôt :
4684094
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
Dorso 3D de SM EUROPE

Présentation de la marque Dorso 3D

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par SM EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dorso 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est SM EUROPE domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE, Madame Audrey Mazy domicilié(e) ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

La marque Dorso 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dorso 3D arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM EUROPE, Madame Audrey Mazy - ZA La Herbetais - 35520 - La Mézière - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, attelles orthopédiques, ceinture de soutien lombaire, ceinture corset à usage médical, ceinture dorsale à usage médical.