Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYOTEC
SM Europe

Numéro de dépôt :
4438282
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
CRYOTEC de SM Europe

Présentation de la marque CRYOTEC

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) ZA la Herbetais - 35520 - La Mézière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Madame Alice LE GUEN domicilié(e) ZA la Herbetais - 35520 - La MEZIERE - France.

La marque CRYOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOTEC arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - ZA la Herbetais - 35520 - La Mézière - France


SM Europe, Madame Alice LE GUEN - ZA la Herbetais - 35520 - La MEZIERE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; Orthèses, Attelles orthopédiques ;

Cryothérapie.