Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cryopanty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE, M. JOSE FERNANDEZ domicilié(e) 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France.
La marque cryopanty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SM EUROPE, SARL - 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626
SM EUROPE, M. JOSE FERNANDEZ - 0 LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674294 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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