Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRYOCAST
SM EUROPE, SARL
LE BARS ERWANN NICOLAS

Numéro de dépôt :
3238341
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/07/2023
CRYOCAST de SM EUROPE

Présentation de la marque CRYOCAST

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE et LE BARS ERWANN NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CRYOCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) 0 ZA DE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et LE BARS ERWANN NICOLAS domicilié(e) 35 RUE DE LA RIVIERE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE domicilié(e) 0 ZA DE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque CRYOCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYOCAST est expirée depuis le 25 juillet 2023.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE, SARL - 0 ZA DE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 4

LE BARS ERWANN NICOLAS - 35 RUE DE LA RIVIERE - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


SM EUROPE - 0 ZA DE LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2536241 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22

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