Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORT PLUS POIGNET 27 CM
SM Europe, SAS

Numéro de dépôt :
4328926
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2027

Présentation de la marque CONFORT PLUS POIGNET 27 CM

Déposée le 12 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONFORT PLUS POIGNET 27 CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Mme Le Guen Alice domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque CONFORT PLUS POIGNET 27 CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT PLUS POIGNET 27 CM arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe, SAS - ZONE ARTISANALE, LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM Europe, Mme Le Guen Alice - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux.