Belle-Île
Présentation de la marque Belle-Île
Déposée le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Belle-Île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Belle-Île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle-Île arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.
SM Europe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25