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Marques déposées par SM Europe
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ALTITUDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTITUDE
SM Europe

Numéro de dépôt :
4301274
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
ALTITUDE de SM Europe

Présentation de la marque ALTITUDE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par SM Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est SM Europe domicilié(e) LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

SM Europe a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM Europe - LA HERBETAIS - 35520 - LA MEZIERE - France


SM Europe, Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763759 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Articles orthopédiques  ; appareils et instruments médicaux  ; orthèses, attelles orthopédiques, genouillères, genouillères ligamentaires articulées réglables.