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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE
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ACTIBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIBELT
SM EUROPE, SARL

Numéro de dépôt :
3932747
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
ACTIBELT de SM EUROPE

Présentation de la marque ACTIBELT

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACTIBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SM EUROPE domicilié(e) 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 574 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM EUROPE, M. ERWANN LE BARS domicilié(e) 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque ACTIBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIBELT est expirée depuis le 9 juillet 2022.

SM EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : Néo Confort , ARTHROGEN , LOMBOBELT ACTIVE , ICEWRAP , NEO IMMO , Genu'R , LOMBOBELT RENFORT , Oléron , Belle-Île , Lombosoft


SM EUROPE, SARL - 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France - SIREN 420574626


SM EUROPE, M. ERWANN LE BARS - 0 ZA DE BEAUSEJOUR - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.