Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER MOON
SM DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609408
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006

Présentation de la marque SILVER MOON

Déposée le 6 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12-14 Rond-Point des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 874 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque SILVER MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER MOON est expirée depuis le 6 février 2006.

SM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : THE LOOK , NUIT NOIRE , BEAUTE FATALE , LUNE D'ARGENT


SM DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 12-14 Rond-Point des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 330874538


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290032 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 9 avril 1996 - Concession de licence n°199890 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 novembre 1999 - Résiliation de licence n°290031 - Publication au BOPI 1999-11-09

Inscription le 3 mars 1998 - Changement d'adresse n°250672 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235240 - Publication au BOPI 1997-04-03

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; cirages, détachants, lessive ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cosmétiques, produits de parfumerie, lotions pour les cheveux, savons, huiles essentielles, dentifrices, produits de rasage, serviettes parfumées.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie, porte-clés de fantaisie, bijoux de fantaisie, instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux; sacs-housses pour vêtements (voyages), malles et valises; bagages; portefeuilles, sacs, sacs à main, sacs à dos, trousses de voyage; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, éponges de toilette; étuis pour peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux); vaporisateurs à parfum ; appareils non électriques pour le démaquillage; boîtes à savons, boîtes en verre ; nécessaire de toilette; poudriers non en métaux précieux; ustensiles cosmétiques; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Vêtements (habillement), lingerie de corps, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Bandeaux pour les cheveux, pinces à cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, tresses de cheveux.Restauration (alimentation), cafétérias.Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels.Services d'imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'exposition.Recherche scientifique et industrielle, recherches en cosmétologie.Salons de coiffure, salons de beauté, services de manucure, de massage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.