Déposée le 16 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SM DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUNE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 12-14, Rond-Point des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 874 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque LUNE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SM DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 12-14, Rond-Point des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 330874538
LEGI-MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 9 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257824 - Publication au BOPI 1998-07-09
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235240 - Publication au BOPI 1997-04-03
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, éponges de toilette; étuis pour peignes; brosses (à l'exception des pinceaux); vaporisateurs à parfum; appareils non électriques pour le démaquillage; boîtes à savon, boîtes en verre; nécessaires de toilette; poudriers non en métaux précieux; ustensiles cosmétiques; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la consturction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Bandeaux pour les cheveux, pinces à cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, filets pour les cheveux, tresses de cheveux. Restauration (alimentation), cafétérias.Programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels.Services d'imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Gestion de lieux d'exposition.Filmage sur bandes vidéo, services de reporters; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, laboratoires, travaux d'ingénieurs, location d'appareils distributeurs; recherche scientifique et industrielle; recherches en cosmétologie.Salons de coiffure, salons de beauté, services de manucure, de massage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LUNE D'ARGENT"