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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM COMPOSITE
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SELECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECT
SM COMPOSITE SAS

Numéro de dépôt :
3444864
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/08/2016
SELECT de SM COMPOSITE

Présentation de la marque SELECT

Déposée le 7 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SM COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SELECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SM COMPOSITE domicilié(e) Rue Thomas Edison,49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 038 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SAJE domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECT est expirée depuis le 7 août 2016.

SM COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : Pick'n Pay , SELECT HYDROFOILS


SM COMPOSITE SAS - Rue Thomas Edison,49460 MONTREUIL JUIGNE - 49460 - France - SIREN 335038105


Cabinet d'Avocats SAJE - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,44403 REZE CEDEX - 44403 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

– appareils de locomotion par eau et parties constitutives à savoir ailerons de planches à voile, de surf, d'engins de navigation, bâteaux, coques de bâteaux, rames de bâteaux, propulseurs à hélices pour bâteaux, dispositifs de commandes pour bâteaux, pagaies…

– articles de sport à savoir : body boards, planches à voiles, planches de surf, housses pour planches de surf, skis nautiques, skis pour le surfing, mâts pour planches à voiles.