Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Taverne du Théâtre
SLV, SAS

Numéro de dépôt :
3959808
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
La Taverne du Théâtre de SLV

Présentation de la marque La Taverne du Théâtre

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Taverne du Théâtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLV domicilié(e) 7 place des Jacobins - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 812 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLV, M. Frédéric NUGUES domicilié(e) 7 place des Jacobins - 72000 - LE MANS - France.

La marque La Taverne du Théâtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Taverne du Théâtre est expirée depuis le 9 novembre 2022.


SLV, SAS - 7 place des Jacobins - 72000 - LE MANS - France - SIREN 438812257


SLV, M. Frédéric NUGUES - 7 place des Jacobins - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.