Déposée le 12 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLV by DECLIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SLV FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLV by DECLIC domicilié(e) zac du martelet, 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 862 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLV by DECLIC, M. montalant stephane domicilié(e) zac du martelet, 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France.
La marque SLV FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLV FRANCE est expirée depuis le 12 novembre 2024.
SLV by DECLIC a également déposé les autres marques suivantes : SLV by Declic
SLV by DECLIC, SAS - zac du martelet, 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France - SIREN 391862273
SLV by DECLIC, M. montalant stephane - zac du martelet, 88 rue Henri Depagneux - 69400 - LIMAS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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