Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERENITE
SLUMBERLAND FRANCE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1562966
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque SERENITE

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCEà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCEà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2158023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2158023) - France.

La marque SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERENITE est expirée depuis le 30 novembre 2009.

SLUMBERLAND FRANCEà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : POLYFIBRE , SPRINGWALL MATTRESS


SLUMBERLAND FRANCE (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2158023) - France - SIREN 382286904


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2158023) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158023 - Publication au BOPI 1999-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; articles de literie tels que sommiers et matelas