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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE
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EQUILIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
SLUMBERLAND FRANCE - société anonyme

Numéro de dépôt :
1706849
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE domicilié(e) 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2165044) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2165044) - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 13 mars 2010.

SLUMBERLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOUILLET , SYSTEME MAP , SYSTEME SET , CADET , SAMOA , ABSOLU


SLUMBERLAND FRANCE - société anonyme - 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2165044) - France - SIREN 382286904


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2165044) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165044 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 15 avril 1996 - Changement d'adresse n°200287 - Publication au BOPI 1996-04-15

Meubles, à savoir sièges; articles de literie y compris les sommiers et matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).