Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLUC NANCY BASKET ASSO
SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4056243
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/12/2023
SLUC NANCY BASKET ASSO de SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION

Présentation de la marque SLUC NANCY BASKET ASSO

Déposée le 20 décembre 2013 par l'association loi 1901 SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SLUC NANCY BASKET ASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION domicilié(e) PALAIS DES SPORTS JEAN WEILLE, 3 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - 54100 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 089 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION, M. BEI MAXIME domicilié(e) PALAIS DES SPORTS JEAN WEILLE, 3 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - 54100 - NANCY - France.

La marque SLUC NANCY BASKET ASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLUC NANCY BASKET ASSO est expirée depuis le 20 décembre 2023.


SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION, Association loi 1901 - PALAIS DES SPORTS JEAN WEILLE, 3 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - 54100 - NANCY - France - SIREN 385089602


SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION, M. BEI MAXIME - PALAIS DES SPORTS JEAN WEILLE, 3 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - 54100 - NANCY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.