Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLTI
/
GEST@FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEST@FORM
SLTI SA

Numéro de dépôt :
3164703
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
GEST@FORM de SLTI

Présentation de la marque GEST@FORM

Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SLTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEST@FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLTI domicilié(e) 12 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLTI Alain TOUCHARD domicilié(e) 12 Rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque GEST@FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEST@FORM est expirée depuis le 17 mai 2012.


SLTI SA - 12 rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


SLTI Alain TOUCHARD - 12 Rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Logiciel