Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUEBEC
SLPC, SARL

Numéro de dépôt :
98755854
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2028

Présentation de la marque QUEBEC

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLPC domicilié(e) BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLPC, Mme AST ASTRID domicilié(e) BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 MAIZIERES LES METZ CEDEX - France.

La marque QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUEBEC arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

SLPC a également déposé les autres marques suivantes : HOM'NET , ERABLE , HUDSON , MONTREAL


SLPC, SARL - BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 HAUCONCOURT - France - SIREN 356800714


SLPC, Mme AST ASTRID - BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 MAIZIERES LES METZ CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 1 mars 1999 - Retrait partiel n°272988 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 8 février 1999 - Retrait partiel n°271649 - Publication au BOPI 1999-02-08

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 16 août 2012 - Erratum n°581298 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390286 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2008-11-21

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2018 n°2696396 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-10-20

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instrument et matériel de nettoyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.