Déposée le 21 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLPC domicilié(e) BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 714 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SLPC, Mme AST ASTRID domicilié(e) BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 MAIZIERES LES METZ CEDEX - France.
La marque QUEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLPC, SARL - BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 HAUCONCOURT - France - SIREN 356800714
SLPC, Mme AST ASTRID - BP 50322, ZI NORD TALANGE, HAUCONCOURT, 57283 MAIZIERES LES METZ CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 1 mars 1999 - Retrait partiel n°272988 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 8 février 1999 - Retrait partiel n°271649 - Publication au BOPI 1999-02-08
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 16 août 2012 - Erratum n°581298 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390286 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2008-11-21
Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2018 n°2696396 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-10-20
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instrument et matériel de nettoyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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