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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLOWATT INGENIERIE
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ECOTONOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTONOME
SLOWATT INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4051200
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
ECOTONOME de SLOWATT INGENIERIE

Présentation de la marque ECOTONOME

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLOWATT INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLOWATT INGENIERIE domicilié(e) 3 bis Route de Lacourtensourt - 31150 - Fenouillet - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 382 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François DELFOUR, Avocat domicilié(e) 43 rue de Metz - 31000 - Toulouse - France.

La marque ECOTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTONOME est expirée depuis le 29 novembre 2023.


SLOWATT INGENIERIE, SAS - 3 bis Route de Lacourtensourt - 31150 - Fenouillet - France - SIREN 798382040


M. François DELFOUR, Avocat - 43 rue de Metz - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l'énergie solaire ; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, la commande ou le contrôle de l'électricité ; conduites d'électricité ; raccordements électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; appareil de mesure électrique ; accumulateurs électriques ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de ventilation ; installations de conditionnement d'air ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; pompes à chaleur ; échangeurs thermiques ;

Installation, entretien et réparation de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; installation, entretien et réparation d'équipements d'énergie solaire ; entretien et réparation de biens immobiliers ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation sur tout type de bâtiment ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de climatisation ou de ventilation ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; informations en matière de construction ; consultations en matière de construction d'installations d'énergie solaire ; construction et mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers ;

Production d'énergie ; production d'énergie solaire ; exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers ;

Expertises en matière d'économie d'énergie ; expertises dans le domaine de la production d'énergie ; travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement.