Déposée le 24 mars 2000 par SLOIM Elie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « e-qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est SLOIM Elie domicilié(e) 39 Cours le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque e-qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-qualité est expirée depuis le 24 mars 2020.
SLOIM Elie - 39 Cours le Rouzic - 33100 - BORDEAUX - France
DREYFUS & associés - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374543 - Publication au BOPI 2003-07-28
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432084 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 21 avril 2010 - Concession de licence n°522286 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523252 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Agences de presses et d'informations, édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrés organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services juridiques, gestion de lieux d'exposition.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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