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Marques déposées par la société SLOAN VALVE COMPANY
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CROWN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROWN
SLOAN VALVE COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1353676
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2026

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 6 mai 1986 par la société SLOAN VALVE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SLOAN VALVE COMPANY domicilié(e) 10500 Seymour Avenue, 60131 FRANKLIN PARK, ILLINOIS - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROWN arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

SLOAN VALVE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SLOAN , ROYAL II , ROYAL PLUS


SLOAN VALVE COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 10500 Seymour Avenue, 60131 FRANKLIN PARK, ILLINOIS - États-Unis


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314000 - Publication au BOPI 2006-05-03

Renouvellement sans limitation n°2068850 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 30 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690190 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 30 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690191 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633682 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Robinets de chasse

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.