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Marques déposées par la société SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois
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FLUSHMATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLUSHMATE
SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois

Numéro de dépôt :
96605538
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016

Présentation de la marque FLUSHMATE

Déposée le 12 janvier 1996 par la société SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUSHMATE »

Le déposant est la société SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois domicilié(e) 10500 Seymour Avenue, Illinois,60131 FRANKLIN PARK,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2304555) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2304555) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLUSHMATE est expirée depuis le 12 janvier 2016.

SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois a également déposé les autres marques suivantes : SLOAN


SLOAN VALVE COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de l'Illinois - 10500 Seymour Avenue, Illinois,60131 FRANKLIN PARK,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2304555) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2304555) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304555 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

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