Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUTE
SLM, Inc.

Numéro de dépôt :
1229672
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque BRUTE

Déposée le 9 mars 1983 par SLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SLM, Inc., domicilié(e) 200 Fifth Avenue NEW-YORK NY 10010 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016039) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE domicilié(e) (dossier no 2016039) - France.

La marque BRUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUTE est expirée depuis le 9 mars 2003.

SLM a également déposé les autres marques suivantes : SANDRINE ET LES FERRAILLEURS , EASY-WRITER , BRUTE FORCE , 4e DE COUV , EURORACERS , REVEM UP RACER


SLM, Inc. - 200 Fifth Avenue NEW-YORK NY 10010 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2016039) - États-Unis


CABINET NONY & CIE - (dossier no 2016039) - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 1993 n°2016039 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156596 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156595 - Publication au BOPI 1993-03-30

Inscription - Concession de licence n°5221 - Publication au BOPI

Jeux, jouets et notamment petites voitures et petites motos pour le jeu des enfants.