BRUTE
Présentation de la marque BRUTE
Déposée le 9 mars 1983 par SLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUTE est expirée depuis le 9 mars 2003.
SLM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1993 n°2016039 - Publication au BOPI 1993-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156596 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156595 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription - Concession de licence n°5221 - Publication au BOPI