Marque expirée - Marque en non vigueur

SM
Monsieur SLIMANI Moustapha

Numéro de dépôt :
98731912
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque SM

Déposée le 30 avril 1998 par monsieur SLIMANI Moustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SM »

Le déposant est monsieur SLIMANI Moustapha domicilié(e) 26 rue Pasteur La Gavotte,13170 LES PENNES MIRABEAU (dossier no 2371851) - 13170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GRENIER Christelle domicilié(e) 36, rue Sainte,13001 MARSEILLE (dossier no 2371851) - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SM est expirée depuis le 30 avril 2018.

SLIMANI Moustapha a également déposé les autres marques suivantes : MS Moustapha Slimani - LA CONFIANCE EN PLUS ! , SM , HALLAL 13 , ARILACE , ARILACE , ARILACE


Monsieur SLIMANI Moustapha - 26 rue Pasteur La Gavotte,13170 LES PENNES MIRABEAU (dossier no 2371851) - 13170 - France


Maître GRENIER Christelle - 36, rue Sainte,13001 MARSEILLE (dossier no 2371851) - 13001 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371851 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viandes.