Marque enregistrée - Marque en vigueur

froment fermetures
M. slimani didier

Numéro de dépôt :
4219584
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2025
froment fermetures de slimani didier

Présentation de la marque froment fermetures

Déposée le 21 octobre 2015 par monsieur slimani didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « froment fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur slimani didier domicilié(e) 11 rue des mesanges - 7712 - HERSEAUX - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. slimani didier domicilié(e) 11 rue des mesanges - 7712 - HERZEAUX - Belgique.

La marque froment fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque froment fermetures arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

slimani didier a également déposé les autres marques suivantes : Menuiseries Architecturales


M. slimani didier - 11 rue des mesanges - 7712 - HERSEAUX - Belgique


M. slimani didier - 11 rue des mesanges - 7712 - HERZEAUX - Belgique


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Portes non métalliques ; baies vitrées (matériaux de construction non métalliques) ; portes fenêtre non métalliques ; portes sectionnelles non métalliques ; portes automatiques non métalliques ; portes à enroulements et / ou à ouvertures rapides non métalliques ; portes motorisées et / ou à basculement et / ou à ouvertures latérales non métalliques ; fenêtres non métalliques ; fermetures pour bâtiments (matériaux de construction non métalliques) ; bardages en bois et / ou composites non métalliques pour la construction et le bâtiment ;

Rideaux.