Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

contrefaçon original
Slimane Ouahes
Philippe Christin

Numéro de dépôt :
3446143
Date de dépôt :
17/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
contrefaçon original de Slimane Ouahes

Présentation de la marque contrefaçon original

Déposée le 17 août 2006 par Slimane Ouahes et Philippe Christin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « contrefaçon original »

Les déposants sont Slimane Ouahes domicilié(e) 50 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France et Philippe Christin domicilié(e) 78 rue Jean Pierre Timbaud,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Slimane Ouahes domicilié(e) 50 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Slimane Ouahes a également déposé les autres marques suivantes : contrefaçon


Slimane Ouahes - 50 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France

Philippe Christin - 78 rue Jean Pierre Timbaud,75011 PARIS - 75011 - France


Slimane Ouahes - 50 rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462026 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.