Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DATPOWER LA PREMIERE BOISSON A BASE DE DATTE
M. SLIMANE HADJAR M. MOHAMED MGHAZZI HABALLAH M. SHOTSHA KETSHI PENE
Numéro de dépôt :
3891298
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque DATPOWER LA PREMIERE BOISSON A BASE DE DATTE
Déposée le 24 janvier 2012 par monsieur SLIMANE HADJAR, monsieur MOHAMED MGHAZZI HABALLAH, monsieur SHOTSHA KETSHI PENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DATPOWER LA PREMIERE BOISSON A BASE DE DATTE »
Les déposants sont monsieur SLIMANE HADJAR domicilié(e) 14 rue d'estiennes d'orves - 92700 - colombes - France, monsieur MOHAMED MGHAZZI HABALLAH domicilié(e) 466 RUE GABRIEL PERI - 92700 - COLOMBES - France, monsieur SHOTSHA KETSHI PENE domicilié(e) 239 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SLIMANE HADJAR domicilié(e) 14 rue d'estiennes d'orves - 92700 - colombes - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SLIMANE HADJAR - 14 rue d'estiennes d'orves - 92700 - colombes - France
M. MOHAMED MGHAZZI HABALLAH - 466 RUE GABRIEL PERI - 92700 - COLOMBES - France
M. SHOTSHA KETSHI PENE - 239 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
M. SLIMANE HADJAR - 14 rue d'estiennes d'orves - 92700 - colombes - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590262 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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