Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.T.S.
SLIGOS

Numéro de dépôt :
92413003
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque S.L.T.S.

Déposée le 30 mars 1992 par SLIGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.L.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SLIGOS, domicilié(e) 3, Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque S.L.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.T.S. est expirée depuis le 30 mars 2002.

SLIGOS a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIM , A.D.B. , GAEL , APL S , ANIS , SLIGOS , SAMIX , EDISOURCE , RENOVATIQUE , GRAPHIX


SLIGOS - 3, Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles ; programmes de traitement de l'information sur calculateurs ; progiciels, logiciels notamment logiciel de développement ; supports de programmes tels que disques et bandes magnétiques.Imprimés, chéquiers, cartes de crédit, journaux et périodiques, livres, documentation, revues ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes ; programmation pour machines de traitement de l'information, traitement des informations relatives aux opérations de paiement ; études sociologiques ; travaux de recherches techniques et de développement industriel ; toutes prestations de services dans le domaine informatique à savoir conseils en matière de matériel informatique ou en matière de programmation ou de gestion des outils informatiques F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.