Déposée le 14 octobre 1992 par SLIGOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACILITES MICROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est SLIGOS, domicilié(e) 3, Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.
La marque FACILITES MICROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLIGOS - 3, Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France
PATCO S.A. - France
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181015 - Publication au BOPI 1995-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles; programmes de traitement de l'information sur calculateurs; logiciels, progiciels; supports de programmes tels que disques et bandes magnétiques.Imprimés, chéquiers, cartes de crédit, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures, photographies, papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; cartes perforées.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes; programmation pour machines de traitement de l'information, traitement des informations relatives aux opérations de paiement; études sociologiques; sélection du personnel; travaux de recherches techniques et de développement industriel; toutes prestations de services dans le domaine informatique; Gestion des services informatiques de clients extérieurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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