Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D . OM
SLIGOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
95590954
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque D . OM

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SLIGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D . OM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLIGOS domicilié(e) 3, place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 809 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque D . OM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D . OM est expirée depuis le 2 octobre 2005.

SLIGOS a également déposé les autres marques suivantes : ORGANIM , A.D.B. , GAEL , APL S , ANIS , SLIGOS , SAMIX , EDISOURCE , RENOVATIQUE , GRAPHIX


SLIGOS, société anonyme - 3, place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 709809578


PATCO S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369425 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369421 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérifiation et la commande à distance d'opérations industrielles; programmes de traitement de l'information sur calculateurs; logiciels, progiciels; supports de programmes tels que disques et bandes magnétiques.Imprimés, chéquiers, cartes de crédit, journaux et périodiques, livres; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; cartes perforées: autocollants publicitaires.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; programmation pour machines de traitement de l'information; études sociologiques; sélection du personnel par procédés psychotechniques; travaux de recherches techniques et de développement industriel; tous conseils techniques informatiques; gestion administrative, commerciale et technique des services informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.