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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SLI FRANCE
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TOSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSCA
SLI FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1540256
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque TOSCA

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SLI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLI FRANCE domicilié(e) Tour Neptune, 20 Place de Seine, Courbevoie Cedex20, 92806 Paris La Défense (dossier no 2146138) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2146138) - France.

La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 7 juillet 2009.

SLI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : G.Y.M. , APPLICLAUDE , PHYTOCLAUDE , GROENLAND , VANDAL , DIAMACLAUDE , DEUG , ORYX , SPARK , MEDEE


SLI FRANCE (société anonyme) - Tour Neptune, 20 Place de Seine, Courbevoie Cedex20, 92806 Paris La Défense (dossier no 2146138) - France


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2146138) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146138 - Publication au BOPI 1999-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 26 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186803 - Publication au BOPI 1995-06-26

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