Déposée le 10 octobre 1983 par la société SLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTOCLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SLI FRANCE domicilié(e) Tour Horizon, 52, Quai de Dion Bouton, 92806 Puteaux Cedex (dossier no 2021927) - France et immatriculée sous le numéro RCS B55 210 258 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2021927) - France.
La marque PHYTOCLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLI FRANCE - Tour Horizon, 52, Quai de Dion Bouton, 92806 Puteaux Cedex (dossier no 2021927) - France - SIREN B55210258
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2021927) - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1993 n°2021927 - Publication au BOPI 1993-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 10 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158497 - Publication au BOPI 1993-05-10
Inscription - Changement de dénomination n°39148 - Publication au BOPI
Lampes et appareils d'éclairage, lampes à décharge à haute pression, leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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