Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SLEEVER (Sarl dite
/
CAPSLEEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSLEEVE
SLEEVER (Sarl dite), Z.I. Le Val, 5,avenue Arago, 91420 MORANGIS.

Numéro de dépôt :
1209447
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1992

Présentation de la marque CAPSLEEVE

Déposée le 15 juillet 1982 par SLEEVER (Sarl dite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SLEEVER (Sarl dite), Z.I. Le Val, 5,avenue Arago, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque CAPSLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSLEEVE est expirée depuis le 15 juillet 1992.

SLEEVER (Sarl dite a également déposé les autres marques suivantes : DECOSLEEVE , PROMO SLEEVE , SLEEVER , SEELPACK , AUTO-SLEEVER , INTER-SLEEVER , PARA-SLEEVER


SLEEVER (Sarl dite), Z.I. Le Val, 5,avenue Arago, 91420 MORANGIS. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Machines et appareillages pour la fabrication et la pose de manchons en film plastique thermorétractable autour de récipients. Films, gaines, manchons en plastique thermorétractable pour l'étiquetage et la décoration de récipients.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.