Marque renouvelée - Marque en vigueur

SLEEVERCAP
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99772508
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2029

Présentation de la marque SLEEVERCAP

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SLEEVERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) 15 avenue Arago, ZI Le Val - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SLEEVERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SLEEVERCAP arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : POWERSTEAM , CAPSLEEVE , ETISHRINK , ETISLEEVE , PHARMASLEEVE , CUSTOMPACK , POWERSKINNER , SLEEVE SKINNER , SKINNER , DREAMONCUP


SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 15 avenue Arago, ZI Le Val - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 970201554


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2396107 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703046 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins d'identification, d'emballage, de décoration, de banderolage ou de réunion ; films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des conteneurs, flacons, bouteilles, bouchons, capsules, capuchons et couvercles à des fins d'inviolabilité et de sécurité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.