SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
98742752
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2028
Présentation de la marque PEGSLEEVE
Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PEGSLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) 15 avenue Arago, ZI Le Val - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PEGSLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 15 avenue Arago, ZI Le Val - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 970201554
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378386 - Publication au BOPI 2008-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686734 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04
Machines pour l'emballage ; machines pour la pose de manchons en film plastique thermorétractable. Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins de présentation, d'accrochage, d'identification, d'emballage, de décoration, de banderolage ou de réunion ; films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets à des fins d'inviolabilité et de sécurité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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