Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL SLEEVER
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96648206
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque INTERNATIONAL SLEEVER

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL SLEEVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) Zone Industrielle le Val, 15 avenue Arago,91420 MORANGIS (dossier no 2321407) - 91420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321407) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERNATIONAL SLEEVER est expirée depuis le 28 octobre 2016.

SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : POWERSTEAM , CAPSLEEVE , ETISHRINK , ETISLEEVE , PHARMASLEEVE , CUSTOMPACK , POWERSKINNER , SLEEVE SKINNER , SKINNER , DREAMONCUP


SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société Anonyme - Zone Industrielle le Val, 15 avenue Arago,91420 MORANGIS (dossier no 2321407) - 91420 - France - SIREN 970201554


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321407) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321407 - Publication au BOPI 2006-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Machines pour l'emballage; machines pour la fabrication et la pose de manchons et de films en matière plastique autour de contenants et d'objets.Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins d'identification, d'emballage, de décoration, de banderolage ou de réunion; films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des conteneurs, flacons, bouteilles, bouchons et systèmes de fermeture à des fins d'inviolabilité et de sécurité

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.