Déposée le 4 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGISLEEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) ZI LE VAL, 15 Avenue Arago - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 201 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque DIGISLEEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY, société anonyme - ZI LE VAL, 15 Avenue Arago - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 970201554
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552211 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des objets ou groupes d'objets aux fins d'identification, d'emballage, de codage, de décoration, de banderolage ou de réunion. Films, manchons, coques, enveloppes et gaines en matière plastique thermorétractable applicables sur des conteneurs, flacons, bouteilles, bouchons, capsules, capuchons et couvercles à des fins d'inviolabilité, de sécurité et de traçabilité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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